Les présentes conditions générales de vente créent un accord légal et s’appliquent à toutes les commandes et à toutes les ventes de prestations et produits conclues entre le client et la photographe L'Oeil de Maddie, dont le studio photo est situé au 29 rue des violettes 24750 TRELISSAC.

La photographe se réserve le droit de modifier, à tout moment les présentes conditions générales.
Chaque commande est régie par les conditions générales applicables à la date de la commande.

Les présentes conditions générales de vente forment un document contractuel indivisible avec le contrat de la prestation signé par le client.

• Article 1 : objet

L'Oeil de Maddie, photographe, propose des prestations photographiques privées et publiques telles que présentées sur son site Internet: www.loeildemaddie.com.

Le fait de réserver une séance équivaut à la passation d’une commande par le client et entraîne l’adhésion sans réserve aux présentes conditions générales de vente, sauf conditions particulières consenties par écrit par la photographe au client.

Tout autre document que les présentes CGV et notamment catalogue, prospectus, publicités, notices, site web (y compris page des CGV en ligne), n’a qu’une valeur informative et indicative, non contractuelle.

 1.1 Contact

Vous pouvez contacter la photographe :
Site web : http://loeildemaddie.com
Email : l'œil.de.maddie@gmail.com
Courrier : L'Oeil de Maddie - 29 rue des violettes - 24750 TRELISSAC
Téléphone: 05.53.04.99.64

1.2 Accès au studio

Les séances se déroulent par défaut au studio photo, sauf mention spéciale indiquée sur le contrat. Le studio photo est situé au 29 rue des violettes - 24750 TRELISSAC
Des places sont à votre disposition dans la rue.  L’accès se fait par la cour. Le studio est accessible aux poussettes et fauteuils roulants.


1.3 Précisions

Les séances photo se font du lundi au samedi, sur rendez-vous, hors congés de la photographe.

1.4 Frais de déplacement

Les déplacements sont gratuits dans un rayon de 20 à 40km (selon formule choisie) autour du studio (hors mariage qui sont gratuits dans un rayon de 25km). (hors identité)
Les kilomètres sont calculés à partir de l'application viamichelin.
Des frais kilométriques s’appliquent pour tout déplacement d’une distance supérieure. Si des frais de parking, logement et péage sont à prévoir, ils seront en supplément (Voir Article 12.3 Tarifs des options).

1.5 Séance à domicile

Les séances à domicile sont réalisées après validation avec la photographe, en fonction de ses disponibilités. Veuillez contacter la photographe pour lui communiquer toutes les informations.

Article 2 : Commande

La réservation d’une prestation photographique se fait exclusivement par email, téléphone (suivant les informations de contact fournies sur le site internet de la photographe) ou via l’interface client du site internet http://loeildemaddie.com. Un simple échange téléphonique ou SMS ne suffit pas à réserver votre séance.
De même, un horaire donné à titre indicatif ne suffit pas à bloquer un shooting.
Aussi, toute commande est acceptée uniquement après la réception de l’acompte (hors séance identité) et doit être validée par un contrat signé par le client reprenant les informations pratiques (date, lieu, formule …). Ce dernier pourra être signé au studio ou envoyé par mail et retourné signé à la photographe par mail.
La signature du contrat est obligatoire.

2.1 Paiement de l’acompte

A défaut de paiement de l’acompte et réception du contrat dans les 7 jours suivants l’envoi du contrat par la photographe (ou un délai de 24 heures pour les séances photos planifiées dans un délai inférieur à 14 jours).
Sans paiement ni contrat retourné signé, la photographe ne s’engage pas à garder la date.

2.2. Rendez-vous pour une séance photo naissance

Pour une séance photo nouveau-né, les parents s’engagent à prévenir la photographe dans les 24 heures à 72 heures après la naissance de leur enfant, par SMS (voir rubrique 1.1. Contact).
Le rendez-vous sera fixé ensuite avec les parents, idéalement dans les 6 à 20 jours suivant la naissance (hors congés de la photographe). Si les parents préviennent la photographe au-delà de 72h, la photographe n’est plus tenue de réaliser la séance photo nouveau-né dans ces délais. Auquel cas, la photographe se réserve le droit de décaler la séance photo nouveau-né ou de la remplacer pour une séance photo bébé ou famille, à réaliser avant les un an de l’enfant.

Article 3 : Tarifs et modalités de paiement

Les prix sont affichés toutes taxes comprises et sont assujettis à la TVA. Ils dépendent des tarifs applicables à la date de la commande. S’ils sont amenés à varier par la suite, toute prestation préalablement fixée gardera le tarif appliqué lors de la prise de commande. Les tarifs sont indiqués dans le présent contrat.
Des frais complémentaires (ex : déplacements, logement, péage, etc) pourront être appliqués. Ils seront alors repris dans le devis.
Les devis établis par la photographe sont valables 30 jours, à partir de leur date d’envoi au client.

3.1 Choix du tarif préférentiel

Les packs avec plusieurs séances permettent de bénéficier d’un tarif préférentiel. Le client doit choisir la formule au moment de la réservation. S’il souhaite des photos additionnelles par la suite, les tarifs sont indiqués dans l’article 12.3 Tarifs des options.

3.2 Paiement de l’acompte

Un acompte de 30% sera demandé pour valider une commande. Le client s’engage sur l’ensemble de la prestation. L’acompte pourra être réglé par paiement en ligne. Selon les formules, vous pouvez avoir :

– paiement en 2 fois sans frais : 30% d’acompte au moment de la commande puis 70% la veille de la séance.
– paiement en 3 fois sans frais : 30% d’acompte au moment de la commande, 35% la veille de la séance, 35% avant la remise des photos.
– paiement en 4 fois sans frais : 30% d’acompte au moment de la commande, 25% la veille de la séance grossesse, 25% le mois suivant le shooting grossesse et 20% la veille du shooting nouveau-né.

Le non-paiement du solde entraîne l’annulation de la livraison des photos, sans remboursement des paiements déjà reçus. A noter qu’un paiement correspondent à la réalisation de tout ou partie d’une séance. Par ailleurs. La livraison finale des photos ne se fera que lorsque la commande sera totalement payée.

Passée la date d’échéance indiqué sur la facture, une pénalité de retard sera calculée au taux légal, soit 1,3% par mois, ainsi qu’une indemnité forfaitaire de 40 euros.

3.3. Acompte et annulation de prestation

Pour toutes prestations (hors identité) annulée plus de 14 jours avant la date de prestation, le client pourra demander à récupérer son acompte.

Pour toutes prestations (hors identité) annulée entre 3 et 6 jours avant la date de prestation, le client pourra demander à récupérer 50% de son acompte, les autres 50% seront conservés par le photographe en guise de dédommagement.

Pour toutes prestations (hors identité) annulée moins de 48h avant la date de prestation, le client  ne pourra pas demander à récupérer son acompte. L'acompte sera conservé par le photographe en guise de dédommagement.

Toute somme versée au titre du contrat est qualifié d’acompte. L’acompte correspond au versement initial, à valoir sur la totalité de la prestation (une ou plusieurs séances). Après le versement de l’acompte, l’engagement est réputé ferme et définitif pour la photographe et le client. Autrement dit, en cas d’annulation de la réservation d’une prestation photographique devenue définitive, hors délais prévus, il est rappelé que conformément aux dispositions légales, le montant de l’acompte ne sera pas remboursé, sauf cas de force majeure pour le client.

3.4. Modalité de paiement

Les paiements se font principalement en espèces (euros uniquement), par carte bancaire, chèque (banque française et 2 pièces d'identité, carte d'identité, permis et/ou passeport) ou virement bancaire (banque française uniquement).

Article 4 : Droit de rétractation

 4.1 Information

Conformément aux dispositions légales en vigueur, le client dispose d’un délai de rétractation de 14 jours ouvrables à compter du lendemain du jour de la conclusion de la commande. Toute demande de rétractation effectuée dans le délai imparti entraînera le remboursement de l’acompte. A moins que la prestation ait déjà été réalisée en totalité ou en partie.
Conformément à l’article 121-20-2 du Code de la Consommation, le droit de rétractation pourra s’appliquer pour la réservation d’une séance photo (les cartes cadeau ne sont pas remboursable), mais ne pourra pas s’appliquer pour tout « objet » commandé suite à une séance photo car il s’agit de produits personnalisés. Par « objet », la photographe entend : tirage photo, agrandissement, cadre photo, livre photo ou tout autre objet représentant une photo de la photographe.

Toute somme versée au titre du contrat est qualifiée d’acompte. L’acompte correspond au versement initial, à valoir sur la totalité de la prestation (une ou plusieurs séances). Après le versement de l’acompte, l’engagement est réputé ferme et définitif pour la photographe et le client. Autrement dit, en cas d’annulation de la réservation d’une prestation photographique devenue définitive, il est rappelé que conformément aux dispositions légales, le montant de l’acompte ne sera pas remboursé, sauf cas de force majeure pour le client.
Au-delà du délai de rétractation de 14 jours, aucun remboursement du paiement ne pourra être fait, conformément aux dispositions légales.

4.2 Exercice du droit de rétractation

Si le client souhaite annuler la séance : il doit informer la photographe par courrier en Lettre recommandée avec avis de réception, à l’adresse postale mentionnée (voir rubrique 1.1. Contact) avec l’intitulé : « Droit de rétractation ».

Modèle de courrier de rétractation :

« Par cette présente, je soussigné(e) [noter vos noms et prénoms, adresse postale, téléphone et email] ………………………………… , souhaite annuler [préciser le type de séance photo] …………………………………. prévue pour le [noter la date, pour une réservation de séance photo] ………………………….. et réservée le [préciser la date de réservation de la séance OU la date d’achat de la carte cadeau] ………………………………… réglée par (carte bancaire, virement ou chèque) ......................... »
Veuillez dater et signer votre courrier, et en garder une copie. En cas d’encaissement du paiement pour la séance photo, le remboursement sera fait par chèque (envoi à une adresse postale en France métropolitaine) ou virement bancaire (même compte que celui utilisé pour le paiement), dans les 14 jours après réception de la Lettre recommandée avec avis de réception, sauf en cas d’indisponibilité de la photographe (vacances, hospitalisation ou autre cas exceptionnel). Le délai de remboursement sera alors allongé sans pénalité ni majoration.

 4.3 Réalisation de la prestation dans un délai inférieur à 14 jours

La photographe réalise des séances photo sur rendez-vous. Elle prend soin de prendre suffisamment de temps pour que la prestation photographique soit réalisée dans les meilleures conditions et doit, de ce fait, organiser son planning. Le client comprend et accepte que toute annulation aura un impact sur l’activité de la photographe. Si le client souhaite que la séance photo se fasse avant la fin du délai de rétractation, il doit le demander expressément à la photographe (voir rubrique 1.1. Contact) qui doit conserver sa demande sur papier ou sur un support durable (article L.121-21-5 du code de la consommation). Ainsi le client conserve son droit de rétractation, mais s’il l’exerce, il doit verser au professionnel un montant correspondant au service fourni jusqu’à la communication de sa décision de se rétracter. Ce montant est proportionné au prix total de la prestation convenu dans le contrat.

Article 5 : Réalisation de la prestation

Les photographies sont réalisées par L'Oeil de Maddie, photographe ou, en cas d’empêchement majeur, par tout autre photographe désigné en accord avec le client.
La photographe n’est pas soumise à une obligation de résultat. Elle met tous les moyens en œuvre pour fournir des images de qualité, tel que stipulé dans la commande. Le contenu de ces images est laissé à l’appréciation artistique de la photographe.

La photographe tient à préciser aux parents qu’elle n’est pas responsable du sourire de leur enfant. Autrement dit, une séance photo ne pourra pas être refusée au motif que l’enfant n’a pas souri ou pas assez souri.
En effet, les expressions doivent rester naturelles et volontaires de la part des personnes photographiées, sans pression ni obligation de l’entourage. L'oeil de Maddie a à cœur que les enfants puissent s’exprimer, quitte à ne pas avoir de sourire pendant la séance. Les mimiques et regards des enfants sont absolument adorables, ils reflètent leur personnalité du moment et seront de merveilleux souvenirs plein de charme.

En choisissant une prestation photographique avec post-traitement auprès de L'Oeil de Maddie, le client reconnaît qu’il est en phase avec le style et l’univers de la photographe. La prise de vue des photos lors de la séance, ainsi que les retouches photos sont spécifiques à la photographe. La photographe est la seule à décider des choix de prise de vue ou de traitement des images, qui reflètent son style et son univers artistique.

Pour les séances nouveau-né, le client peut apporter des accessoires personnels ou proposer à la photographe par SMS telles ou telles mises en scène qui lui tiennent à cœur. Ceux-ci ne représentent que des suggestions. Aussi, le choix final de la réalisation des mises en scène est du ressort complet de la photographe. De même, la photographe est la seule a décider du déroulé de la séance. Par ailleurs, la durée d’une séance sont définis dans le descriptif de la séance.

Le client reconnaît que le style de la photographe est en constante évolution. Il s’agit de prestation personnalisée, unique et artistique. Aussi, les photographies prises lors de la séance peuvent différer des photographies prises dans le passé ou des photographies prises lors d’autres séances photos. L'Oeil de Maddie s’engage à mettre toute sa créativité et tout son savoir-faire pour réaliser une prestation de qualité, qui puisse satisfaire au mieux le client. Le client doit accepter que la vision artistique de la photographe puisse être différente de la sienne.
En conséquence, le client reconnait que les photographies ne sont pas soumises à un rejet en fonction des goûts du client.

 5.1 Photo-montage

La photographe dispose de bons nombres de contenants (panier, valise, tabouret, chariot, landau …), fonds et accessoires pour réaliser les photos directement pendant la séance. En complément des photos réalisées avec les accessoires de la photographe, celle-ci peut vous proposer un photo-montage. Il s’agit de placer votre enfant sur un fond numérique représentant un panier suspendu ou un décor. Ceci permet notamment d’élargir la gamme de mises en scène ou de réaliser une photo en toute sécurité.
Vous pouvez demander à la photographe des exemples avant la séance.

a) Détails

Ces photo-montages sont complexes et longs à réaliser, c’est pourquoi :
–  Si vous souhaitez cette prestation, merci de l’indiquer en début de séance à la photographe pour qu’elle puisse réaliser un posing adapté. Veuillez consulter également la photographe en amont de la séance.
– Les photo-montages sont à choisir parmi la bibliothèque de photos de la photographe. Les fonds doivent être choisis en accord avec les conseils de la photographe pendant la séance.
– Le client choisit une photo sans demander de changement de couleur ou tout autre modification.
– Il n’est pas systématiquement possible de les réaliser. Cela dépendra notamment de votre enfant. La photographe ne s’engage absolument pas à pouvoir réaliser ce type de montage pour chaque séance, car cela demande que votre enfant soit dans une position adaptée.
– Les séances photo n’incluent pas de photo-montage. Il s’agit d’un supplément : Voir article 12.3 Tarifs des options. Vous disposez de la version jpeg numérique couleur (et pas la version noir et blanc).
– Lorsque vous choisissez un photo-montage, vous disposez de la photo sur le fond numérique final. La photo de base de votre enfant ayant servi au montage n’est pas restituée.

 b) Modalités

Le choix des photo-montage se fait en amont de la séance en consultant les visuels, puis en les validant avec la photographe pendant la séance de visionnage.

5.2 Inclus avec les séances

Suite à une séance, le client reçoit :
- un lien vers une galerie privée afin de visionner et choisir les photos qu'il souhaite recevoir en JPEG haute définition. Les photos présentes sur la galerie sont en basse définition et porte le logo de la photographe
– des fichiers numériques JPEG haute définition des photos choisies, sans logo de la photographe, en téléchargement.
– une déclinaison (même photo) de ces photos en noir et blanc, sans logo de la photographe, en téléchargement

A noter que la photographe ne donne pas gratuitement les photos. Si vous souhaitez des photos en plus de celles inclues dans le forfait, veuillez choisir des photos en retouche avancée ou en retouche standard. Les tarifs sont indiqués dans l’article 12.3 Tarifs des options.

Article 6 : obligations du client

L’heure fixée pour la prestation est impérative et tout retard du client sera imputé du temps préalablement convenu pour la séance. Au delà de 10 minutes de retard, la séance sera annulée et l’acompte ne sera pas remboursé. Seules les personnes participant à la séance photos peuvent être présentes.

La photographe est présente environ 15 mn avant le début de la séance photo.
Si la photographe est en retard, le temps de retard ne sera pas imputé au client. La séance conservera sa durée initiale prévue.

Les parents se déclarent majeurs, acceptent de poser librement et autorisent la prise de photos de leur(s) enfant(s). Si l’un des parents se déclarait mineur, la signature des documents devra se faire obligatoirement par un de ses parents ou par un représentant légal.

 6.1 Interdiction de prendre des photos

La photographe ne pourra pas être gênée durant sa prestation par la prise de vue de photo ou vidéo par le client. Il est totalement interdit de prendre des photos ou de filmer durant la séance (appareil photo, smartphone, tablette, caméra, GoPro, …). Si le client ne respecte pas ce principe, la photographe pourra être amenée à mettre fin à la séance, sans aucun remboursement de tout ou partie de la séance.

6.2 Sécurité des tout petits

La photographe a à cœur le bon déroulement de la séance ainsi que la sécurité des enfants. Aussi  les enfants présents lors des séances photos restent sous l’entière responsabilité des parents. La photographe met un soin particulier à limiter les risques mais elle insiste sur le fait d’être vigilant tout au long de la séance. Dans le cas d’une séance photo nouveau-né, un parent assura la sécurité du nourrisson, notamment lors de la mise en place dans un contenant ou sur le grand coussin de prise de vue.

6.3 Dégradations

En cas de dégâts matériels causés par le client ou l’enfant ou toute autre personne présente dans le studio, ceux-ci devront être remboursés dans leur intégralité et selon les prix en vigueur au moment du sinistre.

6.4 Objet ou vêtement oublié

A la fin de la séance photo, la photographe demande au client de bien vérifier qu’il a repris tous les vêtements, accessoires, produits de beauté et produits pour bébé apportés pour la séance. En cas d’oubli, le client peut demander un rendez-vous pour venir chercher l’objet pendant les horaires d’ouverture du studio photo. S’il ne peut pas se déplacer, la photographe pourra l’envoyer en colis remis contre signature. Les frais d’envoi sont à la charge du client et la photographe pourra vous tenir informé du montant des frais d’envoi sur simple demande.

Article 7 : Post-traitement

La photographe ne livre jamais de photographies BRUTES / NON RETOUCHÉES et NE DONNE PAS LES PHOTOS GRATUITEMENT.
Le recadrage, post-traitement, au même titre que la prise de vue, sont propres à la photographe et fait partie intégrante de son travail, son style et son univers artistique. La photographe est la seule à décider du post-traitement qu’elle appliquera.
La retouche des photos se fait après votre sélection et du paiement intégral des sommes dues. Seules les photographies traitées par la photographe seront exploitables par les deux parties.

7.1 Choix de la sélection

Par défaut, le client choisit les photos via une galerie en ligne, disponible dans les 10 jours suivants la séance.

Le choix des photos POURRA SE FAIRE directement après la séance, au studio. La durée de sélection est de 20 minutes, en complément du temps du shooting. Veuillez prévenir la photographe de ce choix en même temps que la réservation de la séance.  Le visionnage se fera dans le studio équipée d’un écran haute définition. Vous pourrez découvrir sans plus attendre le résultat de votre séance et choisir vos photos coup de cœur.

Les durées de shooting sont indiquées pour chaque séance photo. Ces durées incluent : l’accueil, la prise de vue et le rangement des affaires du client. Si ce temps a été dépassé (et notamment pour les séances nouveau-né), la sélection se fera via la galerie en ligne. Les photos seront alors disponibles sous 10 jours dans une galerie en ligne, accessible avec mot de passe.

7.2 Délai de réception de la sélection

Passé un délai de 2 mois après la séance (ou après la mise en ligne dans la galerie), si le client n’a toujours pas fait sa sélection, pour quelque motif que ce soit, la photographe ne pourra pas être tenue responsable si les fichiers ne sont plus disponibles. En effet, il est de la responsabilité pleine et entière du client de choisir les photos dans les plus brefs délais. Passé le délai indiqué ci-dessus, le client prend connaissance que les fichiers pourront être supprimés et qu’aucune demande de remboursement du paiement ne pourra être faite par le client.

7.3 Retouche

Les séances photo incluent un nombre défini de photos retouchées avec une retouche avancée. Ces retouches visent à apporter une dimension artistique.
La retouche avancée permet de corriger certaines imperfections de la peau telles que des cicatrices ou la suppression d’une marque de piercing au nombril pour les shootings grossesse. Il peut s’agir également d’une retouche silhouette.  Pour les nouveau-nés, la jaunisse, petites rougeurs et angiomes sont également traités. Quant aux petites peaux sèches et au duvet, ils seront en partie adoucis, sans pour autant être supprimés totalement. C’est pourquoi, comme l’objectif est d’améliorer le rendu tout en gardant un aspect naturel, certaines imperfections de la peau seront conservées. En complément, les fonds manquants seront complétés.
Les photos retouchées dans les forfaits séances sont livrées en couleur et en noir et blanc.
Le client reconnaît que le choix des retouches est laissé entièrement à la photographe. S’il le souhaite, le client pourra donner quelques souhaits depuis la galerie en ligne, mais ces indications complémentaires sont données uniquement à titre informatifs et le choix final du traitement est laissé à la photographe.

 7.4 Retouche spécifique

Sur demande, la photographe pourra conserver un détail qui vous est propre, telle qu’une marque de dépigmentation ou une tâche de naissance.
Toute retouche supplémentaire demandée par le client sera  acceptée ou non par la photographe qui se réserve le droit de facturer le travail supplémentaire par image selon un devis envoyé au client (à partir de 5€ par photo).
Pour toute demande de photo avec ombre chinoise, seule la version noir et blanc sera remise au client.

7.5 Retouche non prise en compte

Certaines retouches ne seront pas prises en charge, notamment : suppression des reflets de lunettes, d’un tatouage, de bretelles de soutien-gorge ou de chaussettes, ou bien compléter un vernis à ongle s’il est écaillé.  Également, il n’y aura pas de retouches au niveau des vêtements présentant par exemple des tâches, déchirures, poils d’animaux ou pellicules.

Pour les hommes, veillez à mettre des pantalons qui cachent vos sous-vêtements car la photographe ne pourra pas cacher un caleçon par la suite. Veillez aussi à enlever les smartphone et clés de vos poches. Enfin, les coiffures ne pourront pas être modifiées ultérieurement.

Pour les enfants, ne mettez pas de body qui pourrait se voir sous les vêtements, veillez bien à effacer les tatouages éphémères, les marques de feutre sur les doigts de vos enfants ou à nettoyer les ongles sales. Pendant la séance, veillez à moucher régulièrement votre enfant.

Aussi, la photographe vous invite à prendre les mesures nécessaires au bon déroulement de la séance en prenant par exemple :

– des lentilles de contact, (penser à enlever vos lunettes suffisamment tôt afin de ne pas avoir les marques de monture au niveau du nez)
– un soutien-gorge adapté à la tenue ou un haut qui cache vos sous-vêtements,
– pensez à prendre rendez-vous chez un coiffeur / salon d’esthétique avant la séance,
– pour les séances grossesse, veillez à prendre des sous-vêtements coordonnés en terme de couleur qui pourront être vus sur vos photos,
– choisissez des vêtements avec des couleurs qui vous plaisent. La couleur des vêtements ne sera pas changée,
– pensez bien à enlever votre montre, les élastiques au poignet ou vos chaussettes durant le shooting si vous ne souhaitez pas qu’elles apparaissent sur les photos,
– si votre enfant a une conjonctivite, vous êtes invité à ne pas mettre de produit avant la séance qui pourrait colorer l’œil ou la paupière. Pensez à prendre du sérum et des compresses pour nettoyer l’œil pendant la séance,
– concernant la coiffure de votre enfant, vous pouvez prendre une brosse, un peigne et aussi un spray coiffant, si nécessaire.
– pour les shootings bébé, apportez des cache-couches assortis aux vêtements ou un short / bloomer pour cacher la couche. La photographe ne cachera pas la couche par la suite lors de la retouche.

Veillez à prendre des chaussures avec la semelle lavée si vous souhaitez les utiliser pendant la séance photo, pour préserver l’hygiène dans le studio photo et les fonds de studio, dont certains ne peuvent pas être nettoyés.

Pour les séances photo Smash the cake / anniversaire, si l’enfant a mangé du gâteau ou a du gâteau par exemple sur les mains, il n’y aura pas de retouche. Les parents pourront nettoyer à tout moment le visage et les mains de l’enfant pendant la séance, si besoin.

  Article 8 : Livraison

 8.1 Planning

La photographe met tout en œuvre pour livrer les photos dans les meilleurs délais. Les délais sont les suivants, A COMPTER DE LA RÉCEPTION DE LA SÉLECTION et du paiement. Il s’agit de délais indicatifs, hors congés de la photographe (voir article 8.6 Congés) :
– Sélection des photos en fin de séance OU sélection depuis la galerie en ligne (+10 jours)
– Envoi des photos sous 8 semaines après la réception de la sélection (ou 3 semaines pour les formules avec retouche prioritaire)

Il s’agit d’un envoi unique des photos achetées (inclues dans le forfait ou en supplément), sans possibilité d’avoir quelques photos à l’avance. Si le client souhaite ses photos plus rapidement, il peut demander la Retouche Prioritaire (cf. 8.3. Retouche Prioritaire).

Il est à préciser que l’emploi du temps peut être bousculé, du fait du caractère imprévu de la date d’accouchement des futures mamans. La photographe ajuste son agenda au mieux, mais le délai de retouche peut quelque fois être allongé, notamment du fait d’un grand nombre de naissances. La retouche des photos sera également suspendue pendant les congés de la photographe.
Un retard de livraison ou d’exécution ne peut être invoqué par le client pour demander la résiliation du contrat, réclamer des dommages et intérêts ou faire valoir toute autre revendication. Si vous commandez des albums, cadres ou tirages, un temps additionnel lié à la fabrication et à l’envoi est à ajouter.

 8.2. Commande de photos additionnelles

Le client peut commander des photos additionnelles pendant le visionnage ou depuis la galerie en ligne. La photographe conserve l’ensemble des photos de la séance pendant 2 mois. Passé ce délai, seules les photos de la sélection client seront sauvegardées. Les tarifs sont indiqués dans l’Article 12.3 Tarifs des options.

 8.3 Retouche prioritaire

Si vous souhaitez recevoir vos photos plus rapidement, vous pouvez demander l’option « Retouche Prioritaire » (voir l’article 12.3 Tarifs des options) en contactant directement la photographe. Vous recevrez les photos dans les 3 semaines SUIVANT LA RÉCEPTION DE VOTRE SÉLECTION et de votre PAIEMENT INTÉGRAL (hors congés de la photographe). A noter que cette option n’est pas disponible dans les 4 semaines précédant des congés.

 8.4 Remise des photos

Les photos numériques sont à télécharger. Le client a un délai de 7 jours pour effectuer le téléchargement. Il est averti par un SMS et par email de leur mise à disposition.

 8.5 Retour sur les photos

Le client dispose d’un délai de 2 semaines à partir de la livraison par transfert pour indiquer à la photographe toute remarque sur les photos retouchées. Passé ce délai, toute demande de modification des retouches sera facturée aux tarifs indiqués dans l’article 12.3 Tarifs des options. A noter que les photos sont conservées sur une période limitée.

8.6 Congés

La photographe tient à votre disposition le calendrier de ses congés. Les séances photo et les retouches photo sont suspendues pendant cette période.

Article 9 : durée de conservation

À compter de leur livraison, les photographies sont conservées et archivées sous son l’entière responsabilité du client. Des précautions sont à prendre avec les photos, afin de conserver les fichiers numériques dans les meilleures conditions. Le client est invité à effectuer des sauvegardes sur des supports variés tels que : disque dur interne / externe, clé USB, DVD, site de stockage en ligne. Vous pouvez également demander à la photographe une clé USB, elle sera facturée au tarif en vigueur.

La photographe se détache de toute responsabilité en cas de perte ou détérioration des fichiers numériques remis au client. Les fichiers faisant partie de la sélection client restent cependant disponibles pendant 4 mois et peuvent être envoyés gratuitement, si nécessaire, par téléchargement. Au-delà de ce délai, le client peut demander un nouvel envoi de sa sélection de photos. Une participation aux frais d’archivage sera demandée (voir l’article 12.3 Tarifs des options).

Article 10 : responsabilités

10.1 Conditions atmosphériques défavorables

En cas de conditions atmosphériques dégradées comme par exemple, orages, tempêtes, neige, pluies importantes, etc, la photographe ne pourra être tenue responsable de la non exécution ou de l’exécution partielle des prestations initialement prévues à la commande.
Aucun remboursement ne sera effectué. La séance sera reportée à une date ultérieure ou sera réalisée dans un environnement plus propice, après accord avec la photographe.

10.2 Force majeure ou maladie

Est considéré comme force majeure un événement extérieur imprévisible et rendant impossible l’exécution de la prestation (accident, décès d’un proche, épidémie …). Chacune des parties pourra opposer ce droit dès lors où la force majeure est caractérisée.

La photographe se réserve le droit d’annuler/reporter une prestation photographique en cas de force majeure ou maladie. Une telle annulation ne pourra ni engager sa responsabilité ni donner lieu au versement de dommages et intérêts à quelque titre que ce soit.

Si le prestation peut être décalée, la photographe proposera une nouvelle date au client. Par contre, si la prestation ne peut pas être décalée, la photographe remboursera l’intégralité de l’acompte, dans un délai de 2 semaines après réception par email de la demande (hors indisponibilités de la photographe), et fera tout son possible pour proposer un autre photographe. A noter que les tarifs et prestations des autres photographes pourront être différents de ceux proposés par L'Oeil de Maddie.

L’intégralité des montants payés sera alors remboursée sans pour autant donner lieu au versement de dommages et intérêts à quelque titre que ce soit. Le remboursement se fera par chèque pour tout paiement réalisé par chèque ou espèces (adresse en France métropolitaine) et par virement bancaire pour un paiement en ligne (même compte).

10.3 Problème technique et accident

En cas de problème technique avec le matériel photographique (ordinateur, carte mémoire, appareil photo, optique, disque dur …) ou d’un accident quelconque pendant la prestation empêchant la photographe de remettre le travail demandé (coupure de courant, accident corporel …) :

– l’intégralité du montant versé sera remboursé, sans pour autant donner lieu au versement de dommages et intérêts à quelque titre que ce soit
– ou une nouvelle séance sera proposée

Si des frais doivent être engagés dans la récupération des données (carte mémoire, disque dur), ces frais pourront être pris en charge par la photographe, pour un montant maximum fixé à 100€ TTC par séance. En cas de devis supérieur à cette somme, les travaux de récupération ne seront pas engagés.

En cas de perte ou de détérioration des photos avant leur livraison (cambriolage, incendie, problème technique…), le client ne pourra prétendre qu’au remboursement de la prestation. Aucun versement de dommages et intérêts ne pourra être demandé à quelque titre que ce soit.

Article 11 : propriété intellectuelle et droits d’auteur

Les photographies réalisées lors d’une séance avec le client sont protégées selon les règles des articles L 121-1 et la loi du 11 mars 1957 (Code de la Propriété Intellectuelle et Droits d’Auteur).
Même après cession des fichiers numériques, les photographies restent la propriété intellectuelle de la photographe et ne sont en conséquence pas libres de droit. L’usage commercial par le client des images de sa séance n’est pas autorisé, et doit faire l’objet d’un nouvel accord écrit avec la photographe.

Toute utilisation d’une photographie, quelle qu’elle soit et quels qu’en soient les usages (publication sur internet, exposition, reproduction, publicité, diffusion sur internet …) doit mentionner le nom de L'Oeil de Maddie d’une façon lisible et évidente, sans possibilité de confusion.
Le client détient les droits d’impression et de reproduction des photos à des fins privées uniquement sauf accord préalable.

 Article 12 : Achats additionnels

 12.1 Travaux photographiques

En complément des photos numériques, la photographe propose plusieurs supports, permettant de mettre en valeur les photos : tirage photo, album photo, agrandissement, etc. Ils reprennent les photos retouchées inclues avec la séance + d’éventuelles photos avec retouche avancée achetées en supplément (hors photo avec retouche standard).

Les produits peuvent être envoyés directement au client ou retirés au studio photo de L'Oeil de Maddie, sur rendez-vous.

Les tarifs des supports sont indépendants du tarif des photos retouchées.

Le délai de fabrication et de livraison des produits est de 2 à 4 semaines (délai indicatif, variable selon les produits commandés). Pour les commandes de Noël, la date butoir est le 10 décembre.

En cas de retard de livraison de la part d’un fournisseur, la photographe ne sera pas tenue responsable. Aucune compensation ou demande de dommages et intérêts ne pourra être exigée.
En choisissant de passer par la photographe, le client donne son autorisation pleine et entière à la photographe pour la mise en page des photos, et notamment pour la réalisation d’albums photo ou de calendriers. Si le client souhaite une mise en page précise, il devra souscrire aux options (voir article 12.3 Tarifs des options).

Conformément à l’article 121-20-2 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne pourra pas s’appliquer pour ces produits, car il s’agit de produits personnalisés.

 12.2 Achats

En complément de la séance, le client peut commander des articles additionnels tels que des albums, tirages papier, cadres photo ou objets photo.

Il est de la responsabilité pleine et entière du client de s’assurer du bon choix du (des) produit(s) et des photos lors de la commande, ainsi que de ses coordonnées pour l’envoi (adresse et numéro de téléphone).

Conformément à l’article 121-20-2 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne pourra pas s’appliquer pour ces produits, car il s’agit de produits personnalisés. En cas d’erreur, le client doit contacter immédiatement la photographe. Si la commande ne peut être modifiée, le client pourra commander un nouvel article dans la boutique, au tarif en vigueur.

 12.3 Tarifs des options

En complément des séances photo, voici la liste des options. Ces options sont à demander à la photographe pendant le visionnage ou en la contactant (voir rubrique 1.1 Contact).

a) Promotions

Des remises et promotions peuvent s’appliquer au fil de l’année. Elles sont indiquées dans la newsletter, au studio de la photographe, par email, sur les réseaux sociaux ou sur le catalogue. Le client choisit la promotion en cours en fonction de la date de commande et des articles concernés. Les remises et promotions ne sont pas cumulables. Elles ne peuvent pas se cumuler avec des packs incluant déjà un tarif préférentiel. Elles sont valables sur les nouvelles commandes uniquement.

b) Photo numérique additionnelle avec retouche avancée

En complément des photos numériques incluent dans la séance, le client peut demander des photos numériques additionnelles incluant la retouche avancée des photos. La retouche avancée inclut :
– le recadrage
– l’ajustement générale des couleurs
– la retouche localisée,
– la retouche beauté (visage, vergeture, cicatrice, petits poils, bleu …)
– la retouche silhouette (hanche, bras, harmonie des formes …)
– la retouche artistique (traitement artistique des couleurs, ajout de fonds …)
– les versions couleur et noir et blanc,
– format numérique JPEG à télécharger, haute définition, sans logo

Il s’agit d’un tarif PAR photo. Le tarif est le suivant :

– unité 20€
– à partir de 10 photos : 15€

Si le client souhaite prendre 7 photos, il devra se référer au tarif à l’unité. Pour 12 photos il devra de référer au tarif par photo pour la tranche « à partir de 10 photos ».

c) Photo-montage numérique avec retouche avancée

Le tarif est celui d’une photo numérique avec retouche avancée (par exemple 1 photo à 30€) + 8€ par photo.
Les photos avec retouche avancée et photo-montage peuvent être mixées dans une même commande. Pour calculer le montant, le client est invité à partir sur le tarif des photos avec retouche avancée et d’ajouter +8€ par photo-montage. Par exemple, pour 10 photos dont 2 photos-montage, 10 x 15€ (photo avec retouche avancée) + 2 x 8€ (pour le complément lié au photo-montage).

d) Photo avec retouche standard

Si le client a du mal à choisir ses photos coup de cœur, il peut demander des photos avec retouche standard JPEG. La retouche standard inclut :
– le recadrage
– l’ajustement général des couleurs
– la version couleur et noire et blanche
– format numérique jpeg à télécharger haute définition sans logo

Les photos nécessitant une reconstitution de fond, une suppression d’accessoires ou d’éléments (type lumière ou pied), ou ayant été réalisées dans le but d’un photo-montage ne sont pas éligibles à la retouche standard.

Autrement dit, les photos sont au format rectangulaire pour la majorité d’entre elles, et sur certaines photos il s’agira d’un recadrage carré si un fond est manquant ou si un accessoire est sur la photo initiale. Si, lors de la séance, une photo a été réalisée en vue d’un photo-montage et que le visuel est jugé non abouti en l’état, cette photo ne sera pas donnée au client. Les photos avec retouche standard sont livrées en couleur uniquement.

Par défaut, les photos sont en retouche standard. Veuillez indiquer à la photographe lors du visionnage, les photos qui seront en retouche avancée.

Pour les photos supplémentaires le tarif retouche standard est le suivant : 12€ par photo

e) Frais kilométriques

Des frais kilométriques s’appliquent pour toute demande de séance photo en extérieur ou à domicile, si le lieu du shooting est distant de plus de 20km du studio photo situé 29 rue des Violettes 24750 Trélissac. Le tarif est de 0.80€ du kilomètre à partir du studio photo (source : Viamichelin)

f) Retouche prioritaire

Si le client souhaite recevoir les photos en priorité, un forfait de 50€ est demandé par séance. Le client reçoit alors l’ensemble des photos de sa sélection dans un délai de 3 semaines (après réception de sa sélection et du paiement de l’option). Veuillez contacter la photographe par SMS ou l’appeler directement.

g) Gâteau d’anniversaire

Tarif sur demande, et sue devis du pâtissier.

h)  Clé USB

Pour un envoi des photos sur clé USB de 8 Go en lettre recommandée à votre domicile (France métropolitaine), le tarif est de 25€.

i)  Nouvel envoi de photos

La photographe fait sont possible pour conserver un maximum de photos. En cas de perte des photos numériques par le client, celui-ci peut demander un nouvel envoi. Si les photos sont toujours disponibles, une participation aux frais d’archivage sera demandée. A noter que seules les photos de la sélection du client sont susceptibles d’être conservées, sauf problème technique rencontré (maximum 3 ans). Le tarif est de 30€ par séance.

j) Option pour les albums photo

Le client peut laisser le soin à la photographe de mettre en page l’album photo. S’il souhaite une mise en page spécifique, il peut souscrire aux options suivantes : 1/ choix de l’ordre des photos (30€) et 2/ sélection des photos à positionner sur une grande page (30€).

Le client peut demander à voir l’album avant impression, sans surcoût. La photographe lui envoie alors un lien pour visualiser le positionnement des photos. Il peut ainsi accepter la mise en page proposée par la photographe, et l’album sera imprimé tel quel. S’il souhaite apporter des modifications, le client peut le faire via un rendez-vous téléphonique unique de 20 minutes, dans les 2 jours suivants. Aussi le client veillera à avoir réfléchi en amont sur les changements souhaités et la photographe fera les modifications dans le même temps.

13.3 Livraison

Les produits sont envoyés via des solutions avec suivi ou remise contre signature (notamment : Lettre suivie, Lettre recommandée ou Colissimo, UPS, Mondial Relay …) selon le volume de l’envoi.
Le délai de livraison est d’environ 2 à trois 3 jours (hors weekend et jour férié). Ce délai est donné uniquement à titre indicatif, pour un envoi en France métropolitaine. Ce délai s’additionne au délai de fabrication du produit.

La photographe ne pourra être tenue responsable en cas de retard de livraison ou à une perte de colis de la part du transporteur.

Réception du colis : dès que le client reçoit sa commande, il doit vérifier avec le livreur l’état du colis.
Si le colis semble endommagé et si le client pense qu’il a été ouvert par quelqu’un d’autre ou en cas d’autres irrégularités, il doit décrire la situation dans le bon de livraison ou refuser simplement la marchandise. Le client peut prendre également une photo du colis comme preuve.
Après la réception du colis, le client a 24 heures pour envoyer ces informations au transporteur. Il doit également en informer la photographe à loeil.de.maddie@gmail.com avec comme intitulé « COLIS ENDOMMAGÉ A REMPLACER ».
Pour que la réclamation soit prise en compte, le client doit obligatoirement envoyer une preuve photographique avec la description du problème rencontré.

Le client doit confirmer par email (voir rubrique 1.1. Contact) la bonne réception des produits commandés. Le client dispose d’un délai de 24 heures après la réception de son (ses) article(s) pour notifier la photographe tout problème. Passé ce délai, aucune demande d’échange ne pourra être demandée.

Le client est seul responsable de son adresse postale, adresse email, et de son numéro de téléphone portable. Ces 3 éléments sont indispensables à la photographe pour pouvoir envoyer notamment la clé USB et les envois additionnels (albums, cadre photo par exemple). Si le client note par inadvertance une mauvaise adresse, ou s’il déménage (entre la signature du contrat et l’envoi des articles), celui-ci doit impérativement notifier à la photographe par email sa nouvelle adresse postale (voir rubrique 1.1. Contact). De même, en cas de changement de numéro de téléphone ou d’adresse email. Le cas échéant, les frais du nouvel envoi seront à la charge du client.

13.4 Nouvel envoi des produits

Les envois sont fait au domicile du client, et le cas échéant dans un point de retrait. Si le client ne retire pas sa commande dans le délai imparti, celui-ci sera automatiquement retourné à l’envoyeur. Si le client souhaite un nouvel envoi, il devra s’acquitter des nouveaux frais de port.

13.5 Impression personnelle des photos

Des précautions sont à prendre avec les photos afin de réaliser des impressions de qualité. En plus de la séance photo, la photographe vous propose d’imprimer sur un large choix de supports vos photos : tirage, agrandissement, album photo … Il s’agit de prestataires sélectionnés pour la qualité de leur réalisation (papier de qualité, impression en haute résolution …) et surtout, pour leur fiabilité en termes de colorimétrie. Il s’agit d’impression avec des encres professionnelles, permettant un très bon rendu des couleurs ainsi qu’une très grande longévité des tirages.
Le client comprend toutefois que les tirages photographiques peuvent s’estomper ou se décolorer au fil du temps et en fonction de leur exposition au soleil (ne pas positionner une photo avec un éclairage direct du soleil). Le client libère la photographe de toute réclamation concernant les couleurs qui s’estompent.

Si vous souhaitez imprimer par vous-même des photos, veuillez prendre les photos jpeg haute définition sans logo. Par ailleurs, il est impératif de refuser toute retouche automatique proposée par certains sites de tirage photos. En effet, le rendu ne serait plus du tout fidèle à la photo remise par la photographe et le rendu pourrait en être nettement détérioré.
Aussi, dans le cas d’impression de tirages photos, d’agrandissement, de book … par vos soins, L'Oeil de Maddie, photographe, décline toute responsabilité quant au résultat obtenu. La photographe garantie uniquement les travaux réalisés par le studio.

De même, une différence peut apparaître si un écran n’est pas calibré. Auquel cas, la photographe décline toute responsabilité due à cet effet et invite le client à calibrer son écran.

Article 14 : Droit à l’image

La photographe se réserve le droit d’utiliser, les photographies qu’il a réalisées à des fins de promotion de son activité (site internet, réseaux sociaux, expositions, …). Une demande d’autorisation de publication, complémentaire au contrat, pourra être signé par le Client, s’il accepte la publication des photos.

En cas de refus, le client ne pourra refuser l’utilisation de photos sur lesquelles il n’est pas reconnaissable. De même, toute photo publiée publiquement (internet, réseaux sociaux, …) par le client pourra être utilisée par la photographe.

Article  15 : Carte cadeau

Le client peut offrir une séance photo avec une carte cadeau. Il s’agit d’une carte cadeau dont le montant est fixé en fonction du prix d’une séance ou librement par le client, pour une participation à une séance photo par exemple.

Les bénéficiaires de la carte cadeau ont un délai de 8 mois pour effectuer la séance photo, à dater de la prise de commande. Les cartes cadeaux sont nominatives. Elles ne sont ni échangeables, ni remboursables. Le bénéficiaire de la carte cadeau doit réserver la séance au mieux 2 mois avant la date souhaitée.

En cas de litiges sur la carte cadeau (montant ou bénéficiaire), c’est la facture adressée à l’acheteur de la carte cadeau qui fera foi, et non les mentions écrites sur la carte cadeau.

 Article 16 : Parrainage

La photographe propose une offre de parrainage, pour tout client la recommandant à une tierce personne (non cliente de la photographe). Le parrainage peut être réalisé par tout client ayant déjà réalisé une séance photo auprès de L'Oeil de Maddie.

– Pour chaque parrainage : le parrain obtient 1 photo numérique gratuite, après la réalisation de la première séance par le filleul OU une mini-séance dès 3 parrainages, après réalisations des séance par les filleuls.

– Le filleul obtient 1 photo numérique gratuite pour sa première séance. Le filleul doit informer la photographe du prénom et nom du parrain.

Il est de la responsabilité pleine et entière du filleul d’indiquer à la photographe le nom du parrain avant l’émission de la facture. Le cas échéant, la photo sera offerte sur la séance suivante. Le filleul ne peut avoir qu’un seul parrain.

Article 17 : Newsletter

Si le client souhaite s’inscrire à la newsletter, il peut le faire via la page d’accueil. Le client sera alors averti des nouvelles offres et des nouveautés de L'Oeil de Maddie. Le client peut à tout moment se désabonner en cliquant en bas de celle-ci.

Article 18 : Données à caractère personnel

Les informations personnelles recueillies lors de la passation d’une commande sont destinées exclusivement à assurer la gestion de la clientèle et notamment le suivi des réservations en vue de la bonne réalisation de la prestation commandée.

La photographe s’engage à ne pas communiquer ces informations à des tiers pour quelque raison que ce soit.

La photographe s’engage à préserver et à respecter la vie privée du client. La base de données utilisée par L'Oeil de Maddie est en cours d'enregistrement auprès de la CNIL, dans le cadre d’un suivi commercial et financier.

Il est à noter que les données personnelles sont protégées en France par la loi du 6 janvier 1978, relative à l’informatique et aux libertés, la Directive européenne du 24 octobre 1995 et la loi n°2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal. Les données personnelles recueillies sur le site sont non nominatives et portent notamment sur les URL des liens qui ont permis de venir sur le site, le fournisseur d’accès et l’adresse de protocole internet (IP) de l’internaute.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, les visiteurs disposent d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles les concernant. Pour cela, il faut effectuer votre demande par courrier, la signer et l’accompagner d’une photocopie du titre d’identité avec signature de la-dite pièce. Veuillez indiquer votre souhait et inscrire l’adresse à laquelle vous souhaitez recevoir la réponse.
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La navigation sur le site peut entraîner l’installation de cookies. Pour information, un cookie est un fichier de petite taille qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un internaute. Les données obtenues servent à faciliter la navigation sur le site et permettent également de suivre des statistiques de visite. Ces informations sont bien entendu non nominatives. Le fait de refuser l’installation de cookies peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.

 Article 19 : Mesures d’hygiène

Le client reconnait que la séance photo est réalisée à sa demande. A noter que les séances se font sur rendez-vous et qu’il ne s’agit donc pas d’un lieu de passage, comme le serait une boutique. Des mesures de précaution sont à prendre par la photographe et le client pour effectuer la séance photo dans les meilleures conditions d’hygiène possibles.

A savoir :
– le studio photo est un espace sans chaussures. Les chaussures et les poussettes seront laissées à l’entrée dans un lieu prévu à cet effet.
– si vous souhaitez être photographié avec des chaussures, celles-ci devront être lavées et apportées dans un sac le jour de la séance.
– le client doit prévenir dans les 48h avant la séance par SMS en cas de maladie (voir rubrique 1.1 Contact), le concernant et concernant son foyer. La photographe ne demande pas de justificatif médical. Il en est de même pour la photographe. La séance sera alors reprogrammée sans pour autant donner lieu au versement de dommages et intérêts à quelque titre que ce soit.
– le client accepte sans réserve que la photographe puisse s’occuper des enfants pour la réalisation des mises en scène.
– le client doit tout mettre en œuvre pour limiter la diffusion de la maladie. A cet effet, il peut venir avec du gel hydroalcoolique, des lingettes et des objets personnels tels que des brosses à cheveux, brosses anti-peluches, couverture pour bébé ou tétine car la photographe ne pourra pas les lui fournir, par mesure d’hygiène.
– la photographe s’engage de son côté à nettoyer régulièrement le studio photo et à travailler en respectant au mieux les mesures d’hygiène. A savoir : utilisation du gel hydroalcoolique et lavage des mains, nettoyage régulier des articles supportant le lavage tels que les couvertures et tissus d’emmaillotement. Si la situation sanitaire l’exige, elle sera notamment amenée à porter un masque, une visière, des gants ou tout autre équipement et à espacer les séances photo pour limiter les contacts entre les clients.

 Article 20 : Loi applicable

Les relations contractuelles entre parties auxquelles s’appliquent les présentes conditions générales sont régies exclusivement par le droit français.
Toute rature ou modification, rend nul, le présent contrat. Toute modification devra faire l’objet d’un nouveau contrat.
Tout litige relatif à la formation, à l’exécution ou à l’interprétation des présentes conditions générales ainsi qu’à toutes conventions auxquelles elles s’appliquent, sera, à défaut d’accord amiable, soumis à la compétence exclusive des juridictions françaises et plus particulièrement tribunal de commerce de Paris.

Mise à jour le : 05/07/2023